CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués Mercredi 20 mars 2019 à 20h00 à la Mairie – 2 Place de la Mairie (salle Victor Pernet)

 ORDRE DU JOUR

  • Validation du compte rendu de la réunion du 5 février 2019 ;
  • Approbation des comptes administratifs 2018 : budget communal et budget « Eau Assainissement » ;
  • Approbation des comptes de gestion 2018 : budget communal et budget « Eau Assainissement » ;
  • Vote des budgets primitifs 2019 : budget communal et budget « Eau Assainissement » ;
  • Fiscalité directe locale 2019 ;
  • SICECO – Approbation de la modification du périmètre ;
  • SICECO - Travaux de dissimulation des réseaux Ruelle de Gravotte – Financement de l’opération par fonds de concours ;
  • GIP e-bourgogne – Avenant à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ;
  • Questions diverses.